Non, ici la prudence est de mise. Bien que les connaissances scientifiques ne soient pas protégées, l’élaboration de la substance, c’est-à-dire la manière dont un enseignant transmet le savoir pendant un cours, peut parfaitement être soumise à la protection du droit d’auteur si elle présente le caractère d’une œuvre. Si, ensuite, les étudiants rédigent les notes du cours en reprenant la structure et le contenu du cours, le texte en question pourra être considéré comme une œuvre dérivée. Le consentement de l’enseignant est nécessaire pour l’élaboration de ce texte et son utilisation (publication sur Internet).
