5b.1 Licences Creative Commons

Les licences CC sont des licences de droits d’auteur pour des œuvres.

Les licences Creative Commons sont des contrats de licence simples, préformulés, destinés à régler l’utilisation  d’ œuvres protégées par droit d’auteur: en particulier des textes, images, films, dessins, musiques, fichiers stl pour imprimantes 3D etc. Pour les logiciels, il est recommandé d’utiliser des licences de logiciels libres et à code ouvert. Les titulaires de droits d’auteur peuvent utiliser des licences CC pour concéder des droits d’utilisation sur leurs oeuvres à tous les utilisateurs intéressés.

Il existe six différentes licences CC, qui se composent de quatre éléments de licence différents:

4 Éléments des licences

	BY (Namensnennung)
	SA (Share Alike)
	NC (Non-Commercial)
	ND (Non-Derivatives)

6 licences CC:

Ces quatre éléments de licence concernent l’étendue des droits d’utilisation et les conditions qui doivent être remplies lorsqu’une copie ou un dérivé d’une œuvre soumise à une licence CC est distribuée (c’est-à-dire vendu, donné ou mis en circulation d’une quelconque autre manière).