Non. Bien qu’il puisse s’agir d’une œuvre orpheline, l’article 22b de la LDA n’autorise pas l’utilisation d’œuvres orphelines de n’importe quelle source. En revanche, l’utilisation d’une œuvre orpheline n’est autorisée que si l’exemplaire original se trouve dans des archives institutionnelles publiques ou ouvertes au public et après en avoir informé Prolitteris à l’aide du formulaire prévu à cet effet. Avant d’arriver à la conclusion que l’auteur n’est pas connu ou ne peut être atteint, l’utilisatrice/eur doit avoir effectué des recherches et fait preuve de diligence. Dans ce cas, une seule image trouvée par un particulier sur Internet, qui ne fait pas partie d’une archive publique institutionnelle ou audiovisuelle, n’est pas considérée par l’art. 22b LDA et ne peut pas être utilisée librement.
