Qui dit protection du droit d’auteur pense d’abord à des livres, à des tableaux et à des œuvres d’art. Dans les bibliothèques, les musées, les archives, les galeries, mais aussi dans les banques de données, dans le commerce des livres et des œuvres d’art ainsi qu’à d’autres endroits où des œuvres sont rassemblées, conservées, mises à disposition ou distribuées, des informations sur ces œuvres doivent être réunies pour qu’elles puissent être identifiées, décrites et classées (par ex. dans des catalogues de bibliothèques ou de musées). On appelle ces informations des métadonnées. L’exemple le plus connu est celui des données bibliographiques d’un livre: celles qui sont nécessaires pour décrire un livre ou une source littéraire (par ex. auteur, titre, année de parution, ISBN, édition).
L’idée que des métadonnées puissent aussi parfois être protégées par le droit d’auteur n’a rien d’évident, car à première vue, il s’agit de simples descriptions, de chiffres et de données. Pourtant, la prudence est ici de mise. Des métadonnées peuvent aussi être protégées par le droit d’auteur. La chose peut être difficile à évaluer dans le cas particulier. Il faut se référer à la description d’une œuvre au sens du droit d’auteur (art. 2, al. 1 LDA ) et se demander si les informations peuvent être considérées comme une création de l’esprit ayant un caractère individuel.
Ce n’est généralement pas le cas, notamment dans:
- les titres de livres ou d’œuvres; (un titre à lui seul, détaché de l’œuvre qu’il désigne, n’est généralement pas protégé par le droit d’auteur, car la combinaison de plusieurs mots ne présente pas d’individualité);
- les répertoires et listes (par ex. bibliographie et répertoire des abréviations);
- les descriptions dont le caractère est purement formel, sans contenu créatif (par ex. désignation d’image),
- et qui emploient des mots ou des notions usuels ou standardisés (par ex. ISBN);
- les indications sur la date, le tirage, l’année de parution.
Peuvent en revanche être protégés par le droit d’auteur:
- les résumés, quand ils sont en eux-mêmes des créations de l’esprit qui ont un caractère individuel;
- les comptes rendus et analyses de contenus;
- les tables des matières d’ouvrages scientifiques lorsqu’elles sont l’expression d’une activité créative ayant un caractère individuel;
- les données biographiques sur des artistes, des auteurs etc., pour autant qu’elles aient été recherchées et mentionnées de manière créative (par ex. en quelques lignes), ne fassent pas déjà partie du domaine public et n’aient pas été compilées selon des schémas usuels (par ex. par ordre chronologique).
Attention: ces listes sont uniquement destinées à faciliter la compréhension. Dans des cas particuliers, il peut arriver qu’une métadonnée qui figure ici parmi les métadonnées non protégées soit protégée, et vice-versa. En définitive, tout dépend de savoir si l’on peut ou non parler d’une activité de l’esprit créative ou individuelle. On trouvera d’autres exemples éclairants dans l’article de Paul Klimpel «Eigentum an Metadaten» (tiré de: Handbuch Kulturportale, Online-Angebote aus Kultur und Wissenschaft, Berlin/Boston 2015)