Vue sous l’angle du droit d’auteur, une œuvre, produite en substance par l’esprit créatif, est toujours une expression de la personnalité des auteurs, c’est pourquoi elle fait partie de leurs droits de la personnalité (art. 27 ss. CC). C’est pour cela qu’existe le droit moral (droit lié à la personnalité de l’auteur). Ce droit protège les auteurs dans leur relation personnelle avec l’œuvre.
Le droit moral est indissociable des auteurs – ce n’est que par leur action créatrice que peut naître une œuvre originale.
Et c’est justement à cause de cette indissociabilité que le droit moral ne peut pas être transféré à un tiers.
Les principaux droits suivants dérivent du droit moral:
Le droit moral ne peut pas être séparé de l’auteur: c’est seulement à travers l’activité créatrice de celui-ci qu’une oeuvre à caractère individuel peut être produite. C’est pour cette raison que le droit moral est indissociable de l’auteur et qu’il ne peut être transféré à des tiers.