Lorsque plusieurs personnes ont concouru à la création d’une œuvre, on parle de coauteurs. Le droit d’auteur appartient alors en commun à tous les coauteurs (art. 7, al. 1 LDA).
Les coauteurs peuvent créer une œuvre commune en travaillant tous en commun sur une idée ou dans un objectif (par ex. plusieurs artistes créent une sculpture en commun), ou en créant chacun sa propre œuvre pour que celle-ci contribue, en interaction avec celles des autres coauteurs, à l’œuvre de collaboration (par ex., plusieurs auteurs écrivent chacun un chapitre d’un livre commun). Dans les deux cas, il est important que chaque personne ait une activité créatrice.
S’ils n’ont rien convenu d’autre, les coauteurs doivent avoir l’accord de tous pour pouvoir utiliser l’œuvre. Les autres coauteurs n’ont pas le droit de refuser arbitrairement leur autorisation («pour des motifs contraires aux règles de la bonne foi») (art. 7, al. 2 LDA); ils doivent en général donner leur accord pour autant que l’utilisation de l’œuvre corresponde à l’usage. Si les apports respectifs peuvent être disjoints et sauf convention contraire, chaque coauteur a le droit d’utiliser indépendamment son propre apport, à condition toutefois que cela n’affecte pas l’exploitation de l’œuvre commune (art. 7, al. 4 LDA).
La personne qui ne fait qu’exécuter des instructions doit être différenciée du coauteur. Elle n’apporte pas sa propre créativité. Un simple exécutant n’est donc pas titulaire de droits d’auteur. (Ex.: une employeuse fait usage de son pouvoir de direction et donne à un employé des directives concrètes pour la création d’une œuvre sans que l’employé agisse lui-même de manière proprement créatrice ou créative.)
Il est également difficile de désigner une pluralité d’auteurs lorsqu’une œuvre préexistante est jointe à une nouvelle œuvre (œuvres dérivées, art. 3, al. 1 LDA, ou recueils, art. 4, al. 1 LDA). Les auteurs de l’œuvre préexistante et ceux de la nouvelle œuvre ne sont alors pas coauteurs. Le critère pour une pluralité d’auteurs est qu’ils créent une œuvre en commun et il n’est pas rempli dans ce cas.
Les deux personnes sont coauteurs. Tout dépend du fait qu’elles se consacrent toutes les deux à une tâche créative commune – ici la création du livre pour enfants – et qu’elles poursuivent cet objectif en commun.
Non, l’enseignant est seul auteur. L’assistante a créé la présentation PowerPoint sur les instructions de l’enseignant et n’a pas apporté de contribution créative. Elle est une simple exécutante.
L’enseignant et l’assistante sont coauteurs. Ils ont une tâche commune – faire du contenu du cours une présentation PowerPoint; tant l’enseignant que son assistante apportent pour cela des contenus créatifs.
