Vue sous l’angle du droit d’auteur, une œuvre, produite en substance par l’esprit créatif, est toujours une expression de la personnalité des auteurs, c’est pourquoi elle fait partie de leurs droits de la personnalité (art. 27 ss. CC). C’est pour cela qu’existe le droit moral (droit lié à la personnalité de l’auteur). Ce droit protège les auteurs dans leur relation personnelle avec l’œuvre.

Le droit moral est indissociable des auteurs – ce n’est que par leur action créatrice que peut naître une œuvre originale.

Et c’est justement à cause de cette indissociabilité que le droit moral ne peut pas être transféré à un tiers.

Les principaux droits suivants dérivent du droit moral:

• Droit de divulgation (art. 9, al. 2 et 3 LDA) : les auteurs ont le droit exclusif de déterminer si, quand, comment et sous quel nom leur œuvre sera divulguée.

• Droit de faire reconnaître sa qualité d’auteur (art. 9, al. 1 LDA), ce que l’on appelle le droit de paternité sur une œuvre.

• Droit à l’intégrité de l’œuvre: les auteurs ont en particulier le droit exclusif de déterminer si, quand et de quelle manière l’œuvre sera modifiée. Toutefois, en ce qui concerne le droit à l’intégrité de l’œuvre, le principe de l’intransférabilité ne s’applique que de manière restreinte, c’est-à-dire seulement pour le cas où une altération de l’œuvre porterait atteinte à la personnalité de l’auteur (art. 11, al. 2 LDA).