Licences permissives

Les licences FOSS permissives n’imposent que des exigences peu élevées, voire pas d’exigences du tout, concernant la redistribution de FOSS. Souvent, il faut simplement conserver des mentions de copyright, des noms, des références à la licence ainsi que des exclusions de responsabilité. Souvent également, des copies du logiciel sous licence peuvent être distribuées sous la simple forme de code objet. Cela veut dire que les destinataires du logiciel redistribué n’ont plus la possibilité d’éditer le logiciel. Des exemples de licences FOSS permissives sont la licence libre BSD et la licence MIT.

Licences à copyleft

Dans les licences FOSS à copyleft, des exigences plus élevées que dans les licences permissives sont imposées pour la redistribution du logiciel informatique sous licence. Ici aussi, toutes les mentions etc. doivent être conservées. Lorsqu’un logiciel sous licence est redistribué sans avoir été modifié, le redistributeur est souvent tenu d’offrir, en plus, le code source. Une redistribution sous la seule forme de code objet, sans l’offre du code source, n’est pas autorisée.

Lorsqu’un programme informatique est modifié et distribué ensuite, le code qui a été rajouté doit être distribué sous la même licence FOSS ou sous une licence FOSS compatible. Cela signifie que la personne qui a édité le logiciel et reçoit de ce fait ses propres droits d’auteur doit également concéder sous licence ces droits d’auteur à toutes les personnes intéressées. En outre, le code source du logiciel modifié doit être divulgué.

Le copyleft est une astuce juridique pour que l’original distribué et ses modifications restent ouverts à tous.

Quant à savoir exactement quand une modification doit être distribuée sous la même licence FOSS ou sous une licence FOSS compatible, la réponse à cette question peut varier d’une licence à l’autre.

Des exemples de licences FOSS copyleft sont la licence GNU GPL et GNU LGPL.