Parmi les conditions de soumission d’une œuvre à la protection du droit d’auteur, celle qui est sans doute la plus difficile à définir est le caractère individuel de l’œuvre, car il dépend toujours du cas particulier. L’œuvre elle-même (et non son auteur) doit avoir un certain niveau d’individualité ou d’originalité. Cela signifie qu’elle doit se différencier de ce qui est ordinaire et quotidien de manière générale. Pour s’en faire une idée, il faudrait se demander si d’autres personnes, auxquelles on aurait imposé la même tâche ou qui se trouveraient dans la même situation, auraient également créé l’œuvre de cette manière ou d’une manière analogue. Si c’est le cas, il ne s’agit pas d’une réalisation assez individuelle pour être protégée par le droit d’auteur.

Par ex. l’élaboration d’un annuaire téléphonique – l’individualité fait ici généralement entièrement défaut, car les annuaires téléphoniques sont le plus souvent structurés de manière analogue et n’ont pas besoin d’une contribution créative; de même, ce que l’on appelle le Compendium suisse des médicaments, une liste écrite de médicaments et d’informations aux patients tels que la loi les prescrits, est dépourvu du caractère individuel requis. Si d’autres personnes avaient publié le Compendium, elles l’auraient, pour l’essentiel, également structuré de cette manière, car les informations spécialisées sont mentionnées selon certaines règles scientifiques ou médicales (voir ATF 134 III 166, 172).

Une œuvre peut avoir encore un caractère individuel alors qu’il existe déjà des œuvres analogues. Cela arrive quand elle se démarque des œuvres existantes en cela qu’elle contient ses propres aspects caractéristiques et uniques, que les prédécesseurs de son auteur n’auraient justement pas conçus ainsi.

Puisque la condition du caractère individuel est très difficile à établir en abstrait, il faut la considerer cas par cas, et étant donné que souvent les photographies peuvent avoir de la valeur peu importe leur caractère individuel, suite à la modernisation du droit d'auteur dès le 1^er avril 2020 le caractère individuel n'est plus une condition nécessaire pour qu'une photographie soit protégée par la Loi suisse sur le droit d'auteur.

Page mise à jour le 1.4.2020.